L’examen post-viol

L’examen post-viol a deux objectifs : tout d’abord, fournir immédiatement les meilleurs soins possibles pour la victime, et ensuite rassembler les preuves qui pourront être utilisées pour poursuivre le responsable de l’agression en justice.

Afin de rassembler les preuves nécessaires, une victime doit se faire prendre en charge par un hôpital dans les 120 heures suivant une agression sexuelle. Tous les hôpitaux du Massachusetts sont à même d’effectuer un processus de rassemblement de preuves, appelé Kit de Rassemblement de Preuves d’un Assaut Sexuel, appelé souvent le « Kit post-viol ». L’examen post-viol est le processus employé pour rassembler les preuves utilisées dans le Kit.

Le Kit post-viol

  • Le Kit est une boîte qui contient tous les outils nécessaires pour rassembler des preuves.
  • Chaque Kit a un numéro unique qui lui est assigné. Toutes les preuves rassemblées seront placées dans des enveloppes ou des pochettes et étiquetées avec ce numéro. La victime recevra une copie de ce numéro.
  • Le Kit comprend 16 étapes pour effectuer le rassemblement de preuves. Il y a des instructions détaillées pour chaque étape que le personnel médical doit suivre.
  • Tous les Kits post-viol sont apportés au laboratoire de criminologie, mais les preuves ne seront analysées que lorsque la victime aura fait une déclaration à la police.

L’examen post-viol

  • La victime maintient le contrôle sur l’ensemble de l’examen. Avant d’effectuer chacune des étapes du Kit, le médecin légiste se doit d’expliquer chaque procédure à la victime et d’obtenir son consentement pour continuer. Rien ne sera fait sans l’accord préalable de la victime.
  • L’examen post-viol est habituellement mené par un médecin ou une infirmière.
  • L’examen peut prendre plusieurs heures. Pendant l’examen, le personnel médical doit rester en présence du Kit à tout instant.
  • La victime peut éventuellement donner un compte-rendu verbal de l’assaut au personnel médical. Cela donnera des indications pour savoir où regarder sur le corps de la victime pour commencer la collecte de preuves.
  • Un examen médical sera éventuellement effectué pour évaluer, documenter, et traiter les blessures comme les bleus, lacérations et os cassés.
  • Le personnel médical recueillera éventuellement des échantillons dans la bouche de la victime, ses cavités anales et vaginales, ses ongles, et toutes autres parties du corps que le responsable aurait touchées pendant l’agression.
  • Le personnel médical doit demander à la victime si elle a eu des relations sexuelles consensuelles dans les 5 derniers jours avec une autre personne qui aurait pu également avoir laissé des traces d’ADN. Cette étape peut aider les autorités à déterminer quel ADN provient d’un partenaire consensuel et quel ADN provient du responsable de l’agression.
  • S’il y a des éléments indiquant que la victime a été droguée, un Kit de toxicologie sera éventuellement rassemblé.
  • Pendant l’examen, des vêtements ou sous-vêtements pourraient être recueillis pour servir de preuves.

**Si vous avez des questions supplémentaires, contactez un représentant de la « Forensic Information Line » au 866-463-3799.

Boston Area Rape Crisis Center, Inc. (BARCC) © 2017 Tous droits réservés

This project was supported by Grant #2009-WF-AX-0014 awarded by the Violence Against Women Grants Office, Office of Justice Programs, U.S. Department of Justice to the Massachusetts Executive Office of Public Safety & Security Office of Grants & Research and subgranted to the Boston Area Rape Crisis Center. Points of view in this document are those of the author(s) and do not necessarily represent the official position or policies of the U.S. Department of Justice or the Massachusetts Executive Office of Public Safety Programs Division.


www.ebree.com